Mentions Légales

1. Éditeur du site

Le site www.oculi.be est édité par :

Nom / Raison sociale : RENNAN NAIFF VILHENA PINGARILHO
Forme juridique : Entreprise individuelle
Numéro d'entreprise (BCE) : 0725591375
Numéro de TVA : BE 0725.591.375
Siège social : Rue de la Chapelle 2
Téléphone : +32 497 50 24 32
E-mail : [email protected]

2. Hébergement

Le site est hébergé par :

Hébergeur : Odoo S.A.
Adresse : Chaussée de Namur 40, 1367 Grand-Rosière, Belgique
Site web : www.odoo.com

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, photographies, logos, vidéos) est protégé par le droit d'auteur. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, du contenu de ce site est interdite sans l'autorisation écrite préalable de l'éditeur.

Les photographies présentées sur ce site sont des œuvres originales de RENNAN NAIFF VILHENA PINGARILHO. Elles sont protégées par la loi belge sur le droit d'auteur et les droits voisins.

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7. Droit applicable et juridiction compétente

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8. Règlement des litiges en ligne

Conformément au Règlement (UE) n°524/2013, la Commission européenne met à disposition une plateforme de règlement en ligne des litiges : https://ec.europa.eu/consumers/odr